Décisions municipales

Année 2024 : 

• Décision N°25-2024 Site des Tanneries demandes de subventions pour le budget de fonctionnement 2025 publié le 15/11/2024
• Décision N°24-2024 Don de matériel informatique à la ville d'Amilly publié le 03/10/2024
• Décision N°23-2024 Défense de la commune dans un contentieux l'opposant à une agente communale publié le 03/10/2024
• Décision N°22-2024 - Travaux de rénovation éclairage public quartier de viroy demande de subvention publiée le 03/10/2024
• Décision N°2024-21 Conclusion d'une convention d'occupation temporaire de locaux communaux situés au 404 rue de mormant avec VNF publiée le 19/09/2024
• Décision N°2024-18-réhabilitation hotel de ville amilly- concours de maitrise d’oeuvre publiée le 26/06/2024
• Décision N°2024-16- Amilly Centre d’art contemporain Demande de subvention auprès du Département publié le 13/6/2024
• Décision N°2024- 14-Réhabilitation de l’Hôtel de Ville -Désignation des membres du jury de concours publiée le 29/05/2024
• Décision N°2024/13 - demande de subvention auprès du département au titre de programme d'aide aux ateliers de pratique artistique 2023 2024 publiée le 16/05/2024
• Décision N°2024/12 - défense de la commune dans le contentieux d'urbanisme l'opposant à la SCI La Caustière publiée le 11/04/2024
• Décision N°2024/11 - Poursuite et achèvement des travaux de rénovation de l'éclairage public de la commune - demande de subventions auprès de l'état au titre de la DETR-DSIL 2024 publiée le 13/02/2024
• Décision N°2024/10 -  Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association société d'horticulture d'Orleans et du Loiret pour 2024 publiée le 08/02/2024
• Décision N°2024/09 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association Conseil National des Villes et Villages fleuris pour l'année 2024 publiée le 02/02/2024
• Décision N°2024/07- Défense de la commune dans un contentieux l'opposant à un agent communal publiée le 01/02/2024
• Décision N°2024/06 - Renouvellement de l'adhésion à l'union des conservatoires et école de musqiue du Loiret règlement de la cotisation 2024 publiée le 18/01/2024
• Décision N°2024/05 - Maison de santé pluriprofessionnelle demande de subvention auprès du département dans le cadre de l'appel à projets en faveur de l'accès aux soins 2024 volet 3 publiée le 18/01/2024
• Décision N°2024/04 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association des maires du Loiret pour 2024 publiée le 18/01/2024
• Décision N°2024/03 - Renouvellement de l'adhésion de la ville d'Amilly à l'association PERSEE3C cotisation 2024 publiée le 16/01/2024
• Décision N°2024/02 - Travaux de rénovation de l'éclairage public des quartiers de St Firmin et du Bourg publiée le 11/01/2024
• Décision 2024/01 - Demande de subvention auprès du département au titre de l'appel à projets pour les crédits d'état 2024 publiée le 11/01/2024

Année 2023 :

• Décision 2023/37 - Renouvellement de l'adhésion de la commune d'Amilly à l'association DS Loiret pour 2024 publiée le 29/12/2023
• Décision 20023/36 - Demande de subventions pour le site des Tanneries pour le budget de fonctionnement 2024 publiée le 21/12/2023
• Décision 2023/35 - Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre publiée le 05/12/2023
• Décision 2023/34 - Site des Tanneries demandes de subventions auprès de la DRAC Centre, de la Région, du Département et de l'Agglomération Montargoise pour le budget de fonctionnement 2024 publiée le 23/11/2023
• Décision 2023/32 - Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire désignation du projet lauréat de concours publiée le 17/11/2023
• Décision 2023/33 - Aliénation de biens mobiliers par le biais du site de vente aux enchères agorastore publiée le 16/11/2023
• Annexe Décision N°2023/33 publié le 16/11/2023
• Décision 2023/31 - violences urbaines survenues dans la nuit du 29 au 30 juin 2023 demande de subvention auprès de l'état au titre du fonds violences urbaines 2023 publiée le 14/11/2023
• Décision 2023/30 - Aliénation de biens mobiliers par le biais du site de vente aux enchères Agorastore publiée le 19/10/2023
• Annexe délibération 2023/30 publié le 19/10/2023
• Décision 2023/29 - Reconduction d'un bail administratif avec la DSDEN 158 Rue Aristide Briand publiée le 13/10/2023
• Décision 2023/28 - Conclusion d'une convention d'occupation temporaire de locaux communaux publiée le 05/10/2023
• Décision 2023/27 - Violences urbaines survenues dans la nuit du 29 au 30 juin 2023 - demande de subvention auprès de l'État publiée le 26/09/2023
• Décision 2023/24 - Construction d'une Maison de santé pluridisciplinaire - Candidatures admises à concourir publiée le 17/07/2023
• Décision 2023/23 - Demande de subvention auprès de la DRAC pour résidence territoriale 2023/2024 publiée le 04/07/2023
• Décision 2023/22 - Demande de subvention auprès de la DRAC dispositif été culturel 2023 publiée le 04/07/2023
• Décision 2023/21 - demande de suvention DRAC 2023/2024 publiée le 04/07/2023
• Décision 2023/20 - Demande de subvention auprès de la DRAC Centre Val de Loire publiée le 04/07/2023
• Décision 2023/19 - Demande de subvention auprès de KULTUR luxembourg publiée le 04/07/2023
• Décision 2023/18 - Maison de Santé - Désignation membres jury de concours publiée le 27/06/2023
• Décision 2023/17 - Demande de subvention Programme En Scène publiée le 25/05/2023
• Décision 2023/16 - école municipale d'art d'amilly publiée le 22/05/2023
• Décision 2023/15 - Contestation du licenciement d'une agente municipale publiée le 17/05/2023
• Décision 2023/14 - Aliénation de biens mobiliers par le biais du site de vente aux enchères Agorastore publiée le 05/04/2023
• Décision 2023/14 - Annexe des Ventes Agorastore publiée le 05/04/2023
• Décision 2023/13 - Renouvellement Adhésion UDEM 45 publiée le 11/04/2023
• Décision 2023/12 - Extension de la vidéoprojection publiée le 30/03/2023
• Décision 2023/11 - Sécurisation des écoles publiée le 28/03/2023
• Décision 2023/10 renouvellement adhésion SHOL publiée le 23/03/2023
• Décision 2023/09 renouvellement de l'adhésion au réseau européen de la musique ancienne - cotisation 2023 publiée le 10/03/2023
• Décision 2023/08 Leg inversel de madame Roberte Trouillot publiée le 23/02/2023
• Décision 2023-07 Adhésion Conseil national villes et villages fleuris publiée le 10/02/2023
• Décision N°06/2023 - Création d'un terrain  de football en gazon synthétique - demande de subvention auprès de la FFF publié le 30/01/2023
• Décision N°05/2023 - Renouvellement de l'adhésion de la commune à l'association des maires du Loiret pour 2023 - Adhésion AML 2023 publié le 30/01/2023
• Décision N°04/2023 - Renouvellement de l'adhésion à l'association française du conseil des communes et régions d'Europe - cotisation 2023 publiée le 24/01/2023
• Décision N°03/2023- Convention d'objectifs et de financement avec la CAF publiée le 19/01/2023
• Décision N°02/2023- travaux rénovation éclairage public- demande de subvention Département publiée le 13/01/2023
• Décision N°01/2023 travaux éclairage public- demande de subvention DSIL 2023 publiée le 13/01/2023